Recueil des actes administratifs

Délibération Ajout convention mise à disposition de moyens Ville-Sezeo

Date séance : 26/09/2014

Délibération adoptant le BP 2014

Date séance : 12/03/2014

Création des activités accessoires

Date séance : 03/12/2014

Constitution de la CAO

Date séance : 26/09/2014

Classement de l’EPCI

Date séance : 28/11/2014

Autorisation au Président de signer le contrat de concession

Date séance : 03/12/2014

Adoption Reglement Intérieur

Date séance : 13/10/2014

Adhésion FNCCR

Date séance : 03/12/2014

Activités accessoires Annule et remplace

Date séance : 20/06/2014

Note de synthèse du 27-11-2014

Date séance : 27/11/2014

Convocation 27-11-2014

Date séance : 27/11/2014

Compte-rendu du 27.11.2014

Date séance : 27/11/2014

Note de synthèse du 25-09-2014 V0

Date séance : 25/09/2014

Convocations envoyées le 17-09-2014

Date séance : 25/09/2014

Compte-rendu du 25.09.2014

Date séance : 25/09/2014

PV-CR du 14-01-2014

Date séance : 14/01/2014

Note de Présentation pour le 14-01-2014 V2

Date séance : 14/01/2014

Convocations pour le 14-01-2014

Date séance : 14/01/2014

PV séance du 04 mars 2014

Date séance : 04/03/2014

Pouvoir de M CARVALHO à M TASSIN

Date séance : 28/02/2014

Ordre du jour

Date séance : 04/03/2014

Note de synthèse

Date séance : 04/03/2014

Note de synthèse 03-06-2014

Date séance : 03/06/2014

Convocation 03-06-2014

Date séance : 03/06/2014

Compte-rendu du 03-06-2014

Date séance : 03/06/2014

Modification des statuts avec annexe

Date séance : 13/03/2015

Instauration du RI

Date séance : 01/04/2015

Instauration du RI Annule et remplace exécutoire

Date séance : 16/06/2015

Fixation des modalités de participation financières du SEZEO aux travaux de BT + annexe

Date séance : 13/03/2015

Délibération Décision modificative exécutoire

Date séance : 16/06/2015