Recueil des actes administratifs

Note de synthèse

Date séance : 13/05/2026

Procès-Verbal

Date séance : 13/05/2026

Liste des délibérations

Date séance : 13/05/2026

Convocation

Date séance : 15/04/2026

Note de Synthèse

Date séance : 15/04/2026

Procès Verbal

Date séance : 15/04/2026

Liste des délibérations

Date séance : 15/04/2026

Liste des délibérations

Date séance : 05/03/2026

Procès-verbal

Date séance : 05/03/2026

Note de synthèse

Date séance : 05/03/2026

Convocation BP 2026

Date séance : 05/03/2026

Convocation

Date séance : 05/03/2026

Liste des délibérations

Date séance : 05/02/2026

Procès-verbal

Date séance : 05/02/2026

Note de synthèse

Date séance : 05/02/2026

Convocation

Date séance : 05/02/2026

2026-38-Décision modificative n°4-2026

Date séance : 03/09/2026

2026-36-SEM ENR modalités en cas d’absence ou d’empêchement aux assemblées générales

Date séance : 03/09/2026

2026-35-Recours au contrat d’apprentissage

Date séance : 03/09/2026

2026-34-Modification de l’emploi de chargé.e transition énergétique

Date séance : 03/09/2026

2026-33-CRAC 2025

Date séance : 03/09/2026

Reversement TCCFE 2013 3 ET 4 Trimestres Ressontois

Date séance : 26/09/2014

Reversement R2 2014 et 2015

Date séance : 26/09/2014

Reversement R2 2014 aux communes de l’ex-SEEO

Date séance : 15/12/2014

Programmation 2014 + demande de subvention FACE

Date séance : 03/12/2014

Programmation 2014 + demande de subvention CG

Date séance : 03/12/2014

Maintien des délibérations n°31 et 33 du 25.09.2014

Date séance : 28/11/2014

Fixation taux TCCFE 2015

Date séance : 30/09/2014

Détermination des durées d’amortissement

Date séance : 03/12/2014

Dérogation classement communes rurales-urbaines

Date séance : 30/09/2014