Le Sezeo vous informe

Recueil des actes administratifs

Délibération reversement TCFE 3 et 4ème trimestre 2013 aux communes

Date séance : 29/01/2014

Télécharger le PDF

Délibération générique autorisant le Président à signer les marchés

Date séance : 26/09/2014

Télécharger le PDF

Délibération générique autorisant le Président à signer les conventions de mandat

Date séance : 26/09/2014

Télécharger le PDF

Délibération générique autorisant le Président à signer les conventions de mandat et leurs avenants

Date séance : 30/09/2014

Télécharger le PDF

Délibération demande d’adhésion CCPE – SIVOM Ressons – Maignelay Montigny

Date séance : 29/01/2014

Télécharger le PDF

Délibération critères pour la programmation des travaux BT à réaliser

Date séance : 30/07/2014

Télécharger le PDF

Délibération autorisant le Président à signer les PV de MAD

Date séance : 16/05/2014

Télécharger le PDF

Délibération autorisant le Président à signer les marchés

Date séance : 26/09/2014

Télécharger le PDF

Délibération autorisant le Président à signer les conventions de mandat

Date séance : 16/05/2014

Télécharger le PDF

Délibération autorisant le Président à signer les conventions de mandat avec les communes de Rouville et Wacquemoulin

Date séance : 12/03/2014

Télécharger le PDF

Délibération autorisant le président à signer le contrat avec le tiers de télétransmission des actes administratifs

Date séance : 12/03/2014

Télécharger le PDF

Délibération autorisant le président à signer la convention de mise à disposition de moyens avec la Ville de Thourotte

Date séance : 12/03/2014

Télécharger le PDF

Délibération autorisant le Président à signer la convention Actes avec l’Etat

Date séance : 12/03/2014

Télécharger le PDF
Agenda du SEZEO

Les prochaines dates de l'agenda du SEZEO