Le Sezeo vous informe

Recueil des actes administratifs

Délibération autorisant le Président à signer les PV de MAD

Date séance : 16/05/2014

Télécharger le PDF

Délibération autorisant le Président à signer les marchés

Date séance : 26/09/2014

Télécharger le PDF

Délibération autorisant le Président à signer les conventions de mandat

Date séance : 16/05/2014

Télécharger le PDF

Délibération autorisant le Président à signer les conventions de mandat avec les communes de Rouville et Wacquemoulin

Date séance : 12/03/2014

Télécharger le PDF

Délibération autorisant le président à signer le contrat avec le tiers de télétransmission des actes administratifs

Date séance : 12/03/2014

Télécharger le PDF

Délibération autorisant le président à signer la convention de mise à disposition de moyens avec la Ville de Thourotte

Date séance : 12/03/2014

Télécharger le PDF

Délibération autorisant le Président à signer la convention Actes avec l’Etat

Date séance : 12/03/2014

Télécharger le PDF

Délibération Ajout convention mise à disposition de moyens Ville-Sezeo

Date séance : 26/09/2014

Télécharger le PDF

Autorisation au Président de signer le contrat de concession

Date séance : 03/12/2014

Télécharger le PDF
Agenda du SEZEO

Les prochaines dates de l'agenda du SEZEO