2018-33 – Compte rendu annuel de concessionnaire SICAE OISE 2017
Date séance : 01/10/2018
Télécharger le PDF2018-32 – Compte rendu annuel des concessionnaires SER 2017
Date séance : 01/10/2018
Télécharger le PDF2018-30 – Convention cadre pour l’utilisation des supports communs pour la mise en place d’équiement viédo
Date séance : 05/07/2018
Télécharger le PDF2018-20 – Avenant n°1 conv mandat FEIGNEUX rue de la Vallée
Date séance : 27/04/2018
Télécharger le PDF2018-19 – Avenant n°1 conv mandat Ressons sur Matz rue de l’Amiral
Date séance : 27/04/2018
Télécharger le PDF2018-16 – Création d’une Commission Transition Énergétique
Date séance : 27/04/2018
Télécharger le PDF2018-15 – Application du RIFSEEP au cadre d’emplois des Rédacteurs territoriaux
Date séance : 27/02/2018
Télécharger le PDF2018-14 – Création d’un emploi permanent à temps complet de Responsable adm et financier
Date séance : 27/02/2018
Télécharger le PDF2018-12 – Affectation du résultat de fonctionnement 2017
Date séance : 27/02/2018
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